Communauté d'agglo de la région nazairienne et de l'estuaire (EPCI)
Numéro de dépôt :
3754068
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
12/07/2020
Présentation de la marque AUDACITY Saint-Nazaire, Port d'Attache(s)
Déposée le 12 juillet 2010 par Communauté d'agglo de la région nazairienne et de l'estuaire (EPCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « AUDACITY Saint-Nazaire, Port d'Attache(s) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-33 du 20 août 2010.
Le déposant est Communauté d'agglo de la région nazairienne et de l'estuaire (EPCI) domicilié(e) 4, avenue du Commandant l'Herminier BP 305 - 44605 - SAINT-NAZAIRE Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clarisse Allain, Communauté d'agglo de la région nazairienne et de l'estuaire domicilié(e) 4, avenue du Commandant l'Herminier BP 305 - 44605 - SAINT-NAZAIRE Cedex - France.
La marque AUDACITY Saint-Nazaire, Port d'Attache(s) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754068.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté d'agglo de la région nazairienne et de l'estuaire (EPCI) - 4, avenue du Commandant l'Herminier BP 305 - 44605 - SAINT-NAZAIRE Cedex - France
Clarisse Allain, Communauté d'agglo de la région nazairienne et de l'estuaire - 4, avenue du Commandant l'Herminier BP 305 - 44605 - SAINT-NAZAIRE Cedex - France
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Errata de l'enregistrement - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Formation ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Etudes de projets techniques.
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